DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
10 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "08/12/2017" du filtre Date de séance
NOUVELLE POLITIQUE DE L'HABITAT PRIVE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE VOLET PRECARITE ENERGETIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONCOMPTE RENDU DES ACTIONS MISES EN PLACE PAR CITIVIA-SEM SUITE AUX RECOMMANDATIONS FORMULEES PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES EN 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATION DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES POUR LES ANNEES 2018-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE INTERDÉPARTEMENTALE D'INNOVATION ET DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE POUR L'ALSACE 2017-2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHINET AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin